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SCoT de la Métropole Rouen Normandie. document d’orientation et d’objectifs. Projet arrêté, octobre 2014

Résumé d’éditeur – La Métropole Rouen Normandie se dote d’un document global de planification et de prospective à dix-huit ans sur l’ensemble de son territoire. Ce fascicule constitue le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO), qui définit les principes et les règles d’urbanisme qui s’imposent notamment, dans un rapport de compatibilité, au Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Gestion

Type : bibliographie

Créée le : 04/11/2014

Cote : LOC1900